Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JASMIN
Monsieur Jean AUDY

Numéro de dépôt :
1008844
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU JASMIN

Déposée le 25 novembre 1976 par monsieur Jean AUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean AUDY domicilié(e) 41, rue des 4 Frères Robert 33500 LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU JASMIN est expirée depuis le 25 novembre 1986.

Jean AUDY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONREGARD LA CROIX , CHATEAU LE VIEUX PORCHE , CLOS DU CLOCHER , CHATEAU DE BRONDEAU , LE VIEUX PORCHE Appellation BORDEAUX Supérieure Contrôlée


Monsieur Jean AUDY - 41, rue des 4 Frères Robert 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Vins