CHATEAU JASMIN
Présentation de la marque CHATEAU JASMIN
Déposée le 25 novembre 1976 par monsieur Jean AUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU JASMIN est expirée depuis le 25 novembre 1986.
Jean AUDY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014